Suivant le type de travaux et l’usage, trois différentes réglementations peuvent s’appliquer.
Commençons par le plus simple la RT existant.
RT existant
Comme son nom l’indique la RTexistant ou RTex concerne les bâtiments existants. Elle s’applique naturellement aux projets de rénovation.
Elle va également s’appliquer à certains projet d’extension.
Un principe très simple à avoir en tête pour savoir si votre projet est soumis à la RT existant :
Si votre projet se situe dans une enveloppe existante, il sera soumis à la RT ex.
Ainsi, sont soumis à RT existant :
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Rénovation visant en partie des éléments d’isolation ou de systèmes énergétiques
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L’aménagement de combles
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L’aménagement et la fermeture d’un espace précédemment à l’air libre (loggia, coursive, porche, préau)
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Changement de destination (d’un garage ou d’une grange en habitation par exemple)
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Les extensions de petites tailles
Pour aller plus loin : les textes réglementaires et fiches d’application sont sur le site ministériel RT-re-batiment.fr
RE 2020
La Réglementation environnementale 2020 s’applique aux bâtiments neufs de plus de 50m² dont l’usage est le suivant :
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Logements (maison individuel ou habitat collectif)
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Bureaux
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Enseignement primaire et secondaire
Pour aller plus loin : les textes réglementaires et fiches d’application sont sur le site ministériel RT-re-batiment.fr
RT 2012
La réglementation thermique 2012 s’applique aux bâtiments neufs de plus de 50m² dont l’usage est le suivant :
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Hébergement (foyer de jeunes travailleurs, cité universitaire)
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EHPAD
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Hôtel
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Restauration
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Commerce
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Etablissement d’accueil de la petite enfance (crèche, halte garderie)
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Bâtiment universitaire et de recherche
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Gymnase et salle de sport
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Etablissement de santé
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Industrie ou artisanat
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Tribunal et palais de justice
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Aérogare
La RE2020 devrait à terme s’appliquer à ces usages au 1 janvier 2026 mais nous attendons les décrets officiels pour le moment.
Pour aller plus loin : les textes réglementaires et fiches d’application sont sur le site ministériel RT-re-batiment.fr
HORS RT
Certains bâtiments sont hors de toute RT. En plus de tout bâtiment dont l’usage requiert un ouverture constante sur l’extérieur, ou le maintien d’une température ou hygrométrie spécifique à un process.
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Lieux de culte
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Salle de spectacle
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Musées, salle d’exposition
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Piscines, patinoires, sauna, hammams
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Etablissements pénitentiaires
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Salles polyvalentes, salles des fêtes
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Salles de conférences
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Médiathèques et bibliothèques municipales
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Vestiaires
Pour aller plus loin : cette fiche d’application donne des précision.