RT Existant : Quelles exigences ?

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Une RTEx : deux volets

Suivant le type de travaux, deux types de RT existant peuvent s’appliquer.

 

Les arrêtés sont accompagnés de fiches d’applications qui permettent d’en simplifier la compréhension mais également d’apporter un supplément de règles lorsque les textes officiels n’étaient pas assez précis.

La réglementation thermique des bâtiments existants a pour objectif d’améliorer significativement la performance énergétique d’un bâtiment existant dans à l’occasion de travaux de rénovation susceptibles d’apporter une telle amélioration. C’est-à-dire que dès lors qu’un maitre d’ouvrage souhaite effectuer des travaux qui touchent à l’isolation, les menuiseries, le chauffage etc, il sera obligé de respecter un niveau minimum d’amélioration.

La RT ex s’applique aux bâtiments résidentiels et tertiaires existants.

Trois facteurs déterminent le volet auquel est soumis le projet de rénovation :

  • La surface
  • le coût des travaux
  • la date de construction initiale

RT existant globale ou élément Schéma de sélection

RT globale

Les bâtiments résidentiels et tertiaires doivent répondre aux exigences de la réglementation thermique existant globale si :

  • Leur SHON (surface hors œuvre nette) est supérieure à 1000m² ;
  • Ils ont été achevé après le 1 Janvier 1948 ;
  • Le coût des travaux de rénovation thermique dépasse 25% de la valeur hors foncier du bâtiment. Soit 322€ HT/m² pour les logements et 275 € HT/m² pour les locaux non résidentiels.

Le coût prévisionnel des travaux correspond au coût de travaux prévus pour les deux années à venir que ce soit pour l’enveloppe ou pour les systèmes du bâtiment. Il comprend fourniture et pose (et dépose) et le coût des travaux induits.

Quant à la valeur hors foncier du bâtiment, l’arrêté du 20 décembre 2007 donne un coût forfaitaire au mètre carré.

LES EXIGENCES DE LA RÉGLEMENTATION

Avant le dépôt du permis de construire, une étude thermique RT ex globale devra permettre de vérifier que le bâtiment répond aux exigences suivantes :

L’économie d’énergie

Deux calculs vont être faits pour qualifier les économies d’énergie du bâtiment.

  • Un calcul de la consommation globale à l’état « initial », en comptant les cinq postes chauffage, eau chaude sanitaire, refroidissement, auxiliaires et éclairage.
  • Un calcul de la consommation globale de ces 5 mêmes postes à l’état « projet », qui doit être inférieure à une référence. Le niveau d’exigence est globalement équivalent à celui de la RT2005.

 

Pour les logements, en plus de la valeur de référence, il faudra être en dessous d’une valeur de consommation maximale qui est située entre 80 et 165 kWh/m².an (le parc actuel est en moyenne à 240kWh/m².an)

Pour les bâtiments non résidentiels, les travaux devront permettre d’économiser 30% de l’énergie par rapport à la situation initiale.

Le confort d’été

De la même façon que pour l’énergie, une température de référence est calculée. La température intérieure conventionnelle d’été (Tic) devra donc rester inférieure à cette référence.

Les garde-fous

Les garde-fous sont des valeurs de performances minimales à respecter pour les différents éléments du projet (isolants, chauffage, etc)

RT élément par élément

C’est simple : Les bâtiments résidentiels et non résidentiels qui ne sont pas soumis à la RT ex globale sont soumis à la RT ex dite « élément par élément ». On retrouve ainsi :

  • Tous les bâtiments dont la date d’achèvement est avant 1948.
  • Les bâtiments inférieurs à 1000m²
  • Les bâtiments de plus de 1000m² dont les travaux ne sont pas considérés comme « lourds ». cf La RT ex globale.

 

LES EXIGENCES DE LA RÉGLEMENTATION

Avant le dépôt du permis de construire, une étude thermique RT ex globale devra permettre de vérifier que le bâtiment répond aux exigences suivantes :

A la différence de la RT globale où il s’agit de répondre à une exigence globale, la RT ex par élément ne demande pas de niveau de performance globale mais se focalise sur chaque élément indépendamment les uns des autres.

C’est-à-dire, par exemple, qu’un maitre d’ouvrage qui décide de changer ses fenêtres, devra uniquement s’assurer que les nouvelles menuiseries répondent aux performances minimum dictées par la RT ex élément par élément. Il n’y a donc pas d’obligation de faire une étude thermique complète.

 

Ci-dessous, sont présentés les 8 éléments pris en compte dans la réglementation :

RT-Existant-par-élément

 

PAROIS

RÉSISTANCE thermique R minimale en zone H1A, H1B, H1C

RÉSISTANCE thermique R minimale en zone H2A, H2B, H2C, H2D

et zone H3, à une altitude supérieure à 800 mètres

RÉSISTANCE thermique R minimale en zone H2A, H2B, H2C, H2D

et zone H3, à une altitude inférieure à 800 mètres

CAS D’ADAPTATION POSSIBLES
Murs en contact avec l’extérieur et rampants de toitures de pente supérieure à 60° 3.2 3.2 3.2

En zone H1, la résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 3,2 m2. K/ W dans les cas suivants :

-dans les locaux à usage d’habitation, les travaux d’isolation sont réalisés par l’intérieur ;

-ou le système constructif est une double peau métallique.
Murs en contact avec un volume non chauffé 2.5 2.5 2.5
Toitures terrasses 4.5 4.3 4.0

La résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 3 m2. K/ W dans les cas suivants :

-l’épaisseur d’isolation implique un changement des huisseries, ou un relèvement des garde-corps ou des équipements techniques ;

-ou l’épaisseur d’isolation ne permet plus le respect des hauteurs minimales d’évacuation des eaux pluviales et des relevés ;

-ou l’épaisseur d’isolation et le type d’isolant utilisé implique un dépassement des limites de charges admissibles de la structure.

 
Planchers de combles perdus 5.2 5.2 5.2
Rampants de toiture de pente inférieure 60° 5.2 4.5 4.0 En zone H1, la résistance thermique minimale peut être réduite jusqu’à 4 m2. K/ W lorsque, dans les locaux à usage d’habitation, les travaux d’isolation entraînent une diminution de la surface habitable des locaux concernés supérieure à 5 % en raison de l’épaisseur de l’isolant.
Planchers bas donnant sur local non chauffé ou extérieur 3 3 2.1 La résistance thermique minimale peut être diminuée à 2.1 m2. K/ W pour adapter l’épaisseur d’isolant nécessaire à la hauteur libre disponible si celle-ci est limitée par une autre exigence réglementaire.
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